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Marques déposées par SEVERIN YOANN
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CLOS FOURAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS FOURAT
SEVERIN YOANN

Numéro de dépôt :
3744834
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2020
CLOS FOURAT de SEVERIN YOANN

Présentation de la marque CLOS FOURAT

Déposée le 9 juillet 2010 par SEVERIN YOANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS FOURAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEVERIN YOANN domicilié(e) 6 LES JAYS - 33910 - ST MARTIN DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVERIN YOANN domicilié(e) 6 LES JAYS - 33910 - ST MARTIN DU BOIS - France.

La marque CLOS FOURAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS FOURAT est expirée depuis le 9 juillet 2020.

SEVERIN YOANN a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES CORNUELLES , CHATEAU DROUET


SEVERIN YOANN - 6 LES JAYS - 33910 - ST MARTIN DU BOIS - France


SEVERIN YOANN - 6 LES JAYS - 33910 - ST MARTIN DU BOIS - France


Republication pour erratum - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Errata de la publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée.